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Une chasse aux sorcières chez des microbrasseries québécoises

PUBLICATION
Laurence Perron
24 novembre 2024  (14h12)
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Selon Radio-Canada, l'Association des microbrasseries du Québec (AMBQ) s'indigne des interventions policières récentes visant certains de ses membres.

Ces opérations concernent l'application d'un règlement sur le timbrage des produits alcoolisés, un processus que l'AMBQ considère désuet et inutile depuis l'harmonisation des taxes sur l'alcool en 2014.

Des vérifications ont été menées dans divers commerces pour s'assurer que les produits étaient timbrés correctement, en fonction de leur destination, rapporte Radio-Canada.

Ce timbre est requis uniquement pour les produits destinés aux bars et restaurants.

Cependant, des erreurs de distribution ont conduit à des amendes pouvant atteindre 7 500$ et à des saisies de produits, comme ce fut le cas pour La Barberie, une microbrasserie située à Québec.

Ce règlement, instauré dans les années 70, avait pour but de différencier les produits selon leur usage, mais il aurait dû être aboli en 2020, conformément à un projet de loi adopté en 2018.

Malgré cela, son application persiste, et l'AMBQ estime qu'il est grand temps de passer à autre chose. L'association, qui regroupe plus de 200 membres, a d'ailleurs lancé la campagne Timbrer c'est timbré! pour sensibiliser le public et inciter le gouvernement à agir.

Radio-Canada précise toutefois que ce débat divise.

L'Association des directeurs de police du Québec et l'Association des brasseurs du Québec (ABQ), qui représentent les grandes brasseries comme Molson et Labatt, considèrent le timbrage comme un outil essentiel pour prévenir l'évasion fiscale et garantir la traçabilité des produits.

Ces organisations soulignent aussi les risques que certains détaillants se procurent des produits par des canaux non autorisés si le timbrage est supprimé.

En résumé, comme l'indique Radio-Canada, les microbrasseries dénoncent un fardeau administratif inutile, tandis que d'autres acteurs de l'industrie souhaitent conserver ce système pour des raisons de contrôle et de sécurité.

Le gouvernement, de son côté, tarde à trancher sur cette question qui perdure depuis des années.

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